STABILES LAKTASEPRODUKT
Brevet européen · EP4081176 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4081176
- Numéro de demande
- EP20907423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61J 9/08 (2006.01)A61K 38/47 (2006.01)B65D 1/04 (2006.01)B65D 51/28 (2006.01)B65D 83/06 (2006.01)B65D 83/20 (2025.01)
- Priorité
- US 201962953736 P 26.12.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/066995 24.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/134002 01.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 27 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Inventeur
- ZAKHIA, Richard, 232 Reinadelmar Avenue, Pacifica, CA 94044, Etats-Unis d'Amérique → ZAKHIA, Richard, 232 Reinadelmar Avenue, Pacifica, CA 94044, Etats-Unis d'Amérique, Valet Patent Services, LLP, Greg Sach, c/o SwissMailBox Sàrl, Rue Le-Corbusier 12, Suite 129, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 27.01.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Inventeur
ZAKHIA, Richard
Pacifica, CA 94044, US
Valet Patent Services, LLP Greg Sach
1208 Genève
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.