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Brevet européen · EP4081379 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4081379
- Numéro de demande
- EP20838543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B27N 1/00 (2006.01)B27D 1/04 (2006.01)B27D 5/00 (2006.01)B27N 3/00 (2006.01)B27N 3/02 (2006.01)B27N 3/04 (2006.01)B27N 7/00 (2006.01)C08L 97/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201919346 27.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/087581 22.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/130200 01.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
HAND, Richard
1435 Mont-Saint-Guibert, BE
JOHNSON, Liam
1435 Mont-Saint-Guibert, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.