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Brevet européen · EP4081717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4081717
Numéro de demande
EP20851360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2020
Publié
2 nov. 2022
Délivré
3 déc. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 37/08 (2006.01)
F16B 5/02 (2006.01)
Priorité
US 201962952904 P 23.12.2019
US 202016749127 22.01.2020
Demande PCT
PCT/US2020/066611 22.12.2020
Publication PCT
WO2021/133802 01.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  3. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  4. 17 déc. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Continental Automotive Systems, Inc., 1 Continental Drive, Auburn Hills, Michigan 48326, Etats-Unis d'Amérique → AUMOVIO Systems, Inc., 1 Continental Drive, Auburn Hills, MI 48326, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

  5. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

AUMOVIO Systems, Inc.

1 Continental Drive, Auburn Hills, MI 48326, US

Inventeur

HALL, Scott

Auburn Hills, Michigan 48326, US

SULLAJ, Blendi

Auburn Hills, Michigan 48326, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.