FERMOIR DE BRACELET

Brevet européen · EP4082379 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4082379
Numéro de demande
EP21170450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2021
Publié
2 nov. 2022
Délivré
29 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A44C 5/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  5. 29 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BRAVO, Paulo

2074 Marin-Epagnier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.