POLYESTERGRUNDSTOFF FÜR AIRBAGS
Brevet européen · EP4083284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4083284
- Numéro de demande
- EP20904575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 20 août 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 1/02 (2006.01)D06M 101/32 (2006.01)B60R 21/235 (2006.01)D06M 15/643 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019234251 25.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/048763 25.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/132575 01.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
TAKEUCHI, Shuhei
Otsu-shi, Shiga 520-0292, JP
SAKAI, Masahiro
Otsu-shi, Shiga 520-0292, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.