SCHLAUCHBEFESTIGUNGSSTRUKTUR

Brevet européen · EP4083484 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4083484
Numéro de demande
EP20904293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2020
Publié
2 nov. 2022
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16L 33/03 (2006.01)
F16L 25/01 (2006.01)
F16L 11/118 (2006.01)
F16B 2/24 (2006.01)
H05F 3/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019231493 23.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/037730 05.10.2020
Publication PCT
WO2021/131221 01.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Toyox Co., Ltd.

4371 Maezawa, Kurobe-shi Toyama 938-8585, JP

Inventeur

NUMATA Kenichi

Kurobe-shi, Toyama 938-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.