KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP4083530 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4083530
Numéro de demande
EP20905074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2020
Publié
2 nov. 2022
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F24F 1/0071 (2019.01)
F24F 1/0059 (2019.01)
F24F 1/0007 (2019.01)
F24F 8/20 (2021.01)
F24F 110/10 (2018.01)
F24F 13/22 (2006.01)
Priorité
JP 2019231288 23.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/048319 23.12.2020
Publication PCT
WO2021/132413 01.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 30 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Fujitsu General Limited, 3-3-17, Suenaga, Takatsu-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, Japon → GENERAL Inc., 3-17, 3-chome, Suenaga, Takatsu-ku, Kawasaki-shi 213-8502, Japon

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  3. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

GENERAL Inc.

3-17, 3-chome, Suenaga Takatsu-ku, Kawasaki-shi 213-8502, JP

Inventeur

MOCHIZUKI Kentaro

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

FUJITA Kazuyuki

Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.