WELLENLÄNGENUMWANDLUNGSELEMENT, LICHTEMITTIERENDES ELEMENT UND LICHTEMITTIERENDE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4083666 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4083666
- Numéro de demande
- EP20905069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H10H 29/851 (2025.01)H10H 20/851 (2025.01)G02B 5/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019231049 23.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/047850 22.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/132212 01.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
FUKUMOTO, Shotaro
Otsu-shi Shiga 520-8639, JP
FUJITA, Shunsuke
Otsu-shi Shiga 520-8639, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.