SYNCHRONISATIONSVORRICHTUNG UND SYNCHRONISATIONSVERFAHREN
Brevet européen · EP4084397 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4084397
- Numéro de demande
- EP20907748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04W 56/00 (2009.01)
- Priorité
- JP 2019235151 25.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/045102 03.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/131582 01.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
KONDOU Masato
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP
OKAMOTO Takuya
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP
KONDO Fumitaka
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP
ISHII Michito
Atsugi-shi, Kanagawa 243-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.