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Brevet européen · EP4084435 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4084435
Numéro de demande
EP21170738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2021
Publié
2 nov. 2022
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04L 67/125 (2022.01)
H04L 67/025 (2022.01)
G05B 19/042 (2006.01)
G05B 23/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

Omron Corporation

OMRON Corporation

801, Minamifudodo-cho, Horikawahigashiiru,, Shiokoji-dori, Shimogyo-ku, Kyoto-shi Kyoto 600-8530, JP

Inventeur

Hasegawa, Naoto

Kusatsu City, 525-0027, JP

Morris, Chris

Southampton, SO31 1BJ, GB

Furseman, Mark

Fareham, PO14 1SE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.