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Brevet européen · EP4085001 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4085001
- Numéro de demande
- EP20845441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2020
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 5/10 (2013.01)B62K 5/05 (2013.01)B62K 5/08 (2006.01)F16H 1/16 (2006.01)F16H 1/22 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900025723 30.12.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/062515 29.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/137153 08.07.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Inventeur
PEDANI, Giuseppe
56025 Pontedera (Pisa), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.