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Brevet européen · EP4085438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4085438
- Numéro de demande
- EP20842733
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2020
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 20 mars 2024
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 21/04 (2006.01)G01S 7/41 (2006.01)G01S 13/56 (2006.01)G01S 13/86 (2006.01)G01S 13/88 (2006.01)G08B 13/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 201919446 31.12.2019
- Demande PCT
- PCT/IL2020/051353 30.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/137227 08.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 17 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
SCHNAPP, Jonathan Mark
6451234 Tel Aviv, IL
HEVDELI, Ilan
5591233 Ganei-Tikva, IL
AMIR, Ohad
4642300 Herzlia, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.