KRAFTÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4086481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4086481
- Numéro de demande
- EP20908454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2020
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 57/04 (2010.01)B60K 17/16 (2006.01)F16H 37/08 (2006.01)F16H 48/08 (2006.01)F16H 57/00 (2012.01)F16H 57/08 (2006.01)F16H 63/34 (2006.01)F16H 1/28 (2006.01)F16H 48/38 (2012.01)F16H 57/021 (2012.01)B60K 1/00 (2006.01)F16H 48/40 (2012.01)F16H 57/027 (2012.01)
- Priorité
- JP 2019240044 30.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/045423 07.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/137281 08.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
YASUI, Kenjiro
Fuji City, Shizuoka 417-8585, JP
URUSHIBATA, Takayoshi
Fuji City, Shizuoka 417-0002, JP
SUZUKI, Yusuke
Fuji City, Shizuoka 4170002, JP
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