STROMÜBERTRAGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4086482 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4086482
- Numéro de demande
- EP20908840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2020
- Publié
- 9 nov. 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16H 57/04 (2010.01)B60K 17/16 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)F16H 37/08 (2006.01)F16H 48/08 (2006.01)F16H 48/40 (2012.01)F16H 57/00 (2012.01)F16H 57/08 (2006.01)F16H 63/34 (2006.01)F16H 48/38 (2012.01)F16H 57/021 (2012.01)F16H 1/28 (2006.01)F16H 57/027 (2012.01)
- Priorité
- JP 2019240056 30.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/045431 07.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/137289 08.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
SUZUKI Yusuke
Fuji City, Shizuoka 4170002, JP
URUSHIBATA Takayoshi
Fuji City, Shizuoka 4170002, JP
YASUI Kenjiro
Fuji City, Shizuoka 4178585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.