TRANSKATHETER-KLAPPENPROTHESE

Brevet européen · EP4087520 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4087520
Numéro de demande
EP20853600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2020
Publié
16 nov. 2022
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 202016736116 07.01.2020
Demande PCT
PCT/IB2020/001065 18.12.2020
Publication PCT
WO2021/140355 15.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

WANG, Will

75007 Paris, FR

NASR, Malek

75007 Paris, FR

BORTLEIN, Georg

75007 Paris, FR

OFFERMAN, Garrett

75007 Paris, FR

MADRID, Gilbert

75007 Paris, FR

ROTHMAN, Martin

75007 Paris, FR

BALKE, Glenn

75007 Paris, FR

DIEP, Eric

75007 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.