INSTALLATION POUR LA PREPARATION D'UNE COMPOSITION EXPLOSIVE ET PROCEDE DE PREPARATION D'UNE COMPOSITION EXPLOSIVE
Brevet européen · EP4087831 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4087831
- Numéro de demande
- EP21705237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2021
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C06B 21/00 (2006.01)C06B 31/28 (2006.01)C06B 47/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 2000224 10.01.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/050012 06.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/140297 15.07.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Inventeur
SEDEVCIC, Christophe
13800 ISTRES, FR
HENON, Thierry
59184 SAINGHIN EN WEPPES, FR
GERONA, Nicolas
13310 SAINT MARTIN DE CRAU, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.