HAPTISCHE SMA-ANORDNUNG
Brevet européen · EP4088175 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4088175
- Numéro de demande
- EP21700344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2021
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/01 (2006.01)F03G 7/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 202000421 10.01.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/050054 08.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/140341 15.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 1 janv. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Cambridge Mechatronics Limited, Milton Road, Cambridge, Cambridgeshire CB4 1YG, Royaume-Uni → Cambridge Mechatronics Limited, 306 Cambridge Science Park, Milton Road, Cambridge CB4 0WG, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
BROWN, Andrew Benjamin Simpson
Cambridge Cambridgeshire CB4 1YG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.