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Brevet européen · EP4088557 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4088557
Numéro de demande
EP21738934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2021
Publié
16 nov. 2022
Délivré
16 avr. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 1/00 (2024.01)
A01D 34/00 (2006.01)
Priorité
CN 202010010480 06.01.2020
CN 202010331902 24.04.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/070485 06.01.2021
Publication PCT
WO2021/139685 15.07.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

Positec Power Tools (Suzhou) Co., Ltd

Positec Power Tools (Suzhou) Co., Ltd.

No. 18 Dongwang Road Industrial Park, Suzhou, Jiangsu 215123, CN

Inventeur

HE, Mingming

Suzhou, Jiangsu 215123, CN

WANG, Yong

Suzhou, Jiangsu 215123, CN

ZHU, Song

Suzhou, Jiangsu 215123, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.