OPTOELEKTRONISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4089753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4089753
- Numéro de demande
- EP22181343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2013
- Publié
- 16 nov. 2022
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H10K 85/00 (2023.01)H10K 85/50 (2023.01)H10K 30/15 (2023.01)C23C 14/06 (2006.01)H01L 31/06 (2012.01)
- Priorité
- GB 201216605 18.09.2012GB 201309409 24.05.2013
- Divisionnaire de
- EP18185861
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 26 mars 2025
Titulaire
- Titulaire
- Oxford University Innovation Limited, Buxton Court, 3 West Way, Oxford, Oxfordshire OX2 0JB, Royaume-Uni → Oxford Photovoltaics Limited, Unit 7-8 Oxford Pioneer Park, Mead Road, Oxford OX5 1QU, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
SNAITH, Henry James
Oxford, OX1 3PU, GB
CROSSLAND, Edward James William
Oxford, OX1 3PU, GB
HEY, Andrew
Oxford, OX1 3PU, GB
BALL, James
Oxford, OX1 3PU, GB
LEE, Michael
Leeds, LS28 7BB, GB
DOCAMPO, Pablo
Newcastle upon Tyne, NE2 1NR, GB
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