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Brevet européen · EP4089880 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4089880
Numéro de demande
EP22172296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2022
Publié
16 nov. 2022
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H02J 50/10 (2016.01)
H02J 50/80 (2016.01)
H04B 5/77 (2024.01)
H04L 27/02 (2006.01)
H04L 27/10 (2006.01)
Priorité
FR 2104962 11.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Inventeur

CORDIER, Nicolas

13080 AIX-EN-PROVENCE, FR

CHEN, Walk

11494 TAIPEI, TW

BLAHA, Karel

32300 PLZEN, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.