FLIESENHERSTELLUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4090535 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4090535
- Numéro de demande
- EP21700038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2021
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B32B 37/12 (2006.01)B32B 3/06 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 38/04 (2006.01)B32B 3/30 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 202003169 05.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/050842 15.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/175504 10.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 4 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.02.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 13 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.02.2024
- 2 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Hurson, Niall
Warrenpoint, County Down BT34 3XZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.