SCHEINWERFER MIT BREITER SICHT
Brevet européen · EP4090883 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4090883
- Numéro de demande
- EP21804074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2021
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F21L 4/02 (2006.01)F21L 14/00 (2006.01)F21L 2/00 (2006.01)F21V 21/30 (2006.01)F21V 5/00 (2018.01)F21V 21/084 (2006.01)F21V 23/04 (2006.01)F21Y 107/00 (2016.01)F21Y 113/00 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- US 202063022487 P 09.05.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/031450 08.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/231235 18.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
BERTKEN, Dennis
San Diego, CA 92130, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.