VENTILANORDNUNG FÜR EINEN LUFTKANAL

Brevet européen · EP4090892 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4090892
Numéro de demande
EP21700772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2021
Publié
23 nov. 2022
Délivré
13 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F24F 13/078 (2006.01)
F24F 13/10 (2006.01)
F24F 13/12 (2006.01)
F24F 13/14 (2006.01)
F24F 3/056 (2006.01)
Priorité
EP 20152161 16.01.2020
NL 2024689 17.01.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/050959 18.01.2021
Publication PCT
WO2021/144470 22.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  4. 13 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.02.2024

  5. 31 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  6. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Titulaire

Prado Europe B.V.

Emile Verhaerenlaan 40, 8620 Nieuwpoort, BE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

RENSON, Thibault Louis

8620 Nieuwpoort, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.