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Brevet européen · EP4091648 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4091648
Numéro de demande
EP22174019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2022
Publié
23 nov. 2022
Délivré
2 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61J 1/16 (2023.01)
B65D 25/10 (2006.01)
A61M 5/00 (2006.01)
B01L 9/06 (2006.01)
A61J 1/06 (2006.01)
Priorité
US 202163190086 P 18.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Inventeur

HUTTERER, Nicole

92442 Wackersdorf, DE

FRAAS, Andreas

92224 Amberg, DE

COLCHADO, Ricardo

76902 Corregidora, Queretaro, MX

FLYNN, Stephen

Peachtree City, GA, 30269, US

MILLER, Braden

Havertown, PA, 19083, US

ROSENMAN, Scott

Mount Laurel, NJ, 08054, US

BONATI, Alessio

35010 Cadoneghe, IT

GUASTI, Michele

31100 Treviso, IT

CANESTRARO, Marco

35010 Carmignano di Brenta (PADOVA), IT

PRETE, Riccardo

35020 Ponte San Nicolò (PD), IT

BERTOLIN, Gianpaolo

30033 Noale, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.