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Brevet européen · EP4091648 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4091648
- Numéro de demande
- EP22174019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2022
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61J 1/16 (2023.01)B65D 25/10 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)B01L 9/06 (2006.01)A61J 1/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202163190086 P 18.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
92442 Wackersdorf, DE
92224 Amberg, DE
76902 Corregidora, Queretaro, MX
Peachtree City, GA, 30269, US
Havertown, PA, 19083, US
Mount Laurel, NJ, 08054, US
35010 Cadoneghe, IT
31100 Treviso, IT
35010 Carmignano di Brenta (PADOVA), IT
35020 Ponte San Nicolò (PD), IT
30033 Noale, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.