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Brevet européen · EP4091747 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4091747
Numéro de demande
EP21918107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2021
Publié
23 nov. 2022
Délivré
17 juil. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 28/04 (2006.01)
C23C 30/00 (2006.01)
C23C 16/02 (2006.01)
C23C 16/40 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/011651 22.03.2021
Publication PCT
WO2022/201229 29.09.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Sumitomo Electric Hardmetal Corp.

1-1, Koyakita 1-chome, Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

Inventeur

HIKIJI, Masahito

Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

OKUNO, Susumu

Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

YAMANISHI, Takato

Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.