SCHRAUBSTOCK
Brevet européen · EP4091769 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4091769
- Numéro de demande
- EP22160028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2022
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B25B 1/10 (2006.01)B25B 1/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021113103 20.05.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 26 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr.-Ing. Ulrich Kötter, St.-Jakobs-Strasse 11, Postfach 249, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Grabinski, Frank
58840 Plettenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.