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Brevet européen · EP4091816 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4091816
- Numéro de demande
- EP20913432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2020
- Publié
- 23 nov. 2022
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 5/28 (2006.01)G09F 3/02 (2006.01)G09F 3/10 (2006.01)B41M 5/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020003968 14.01.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/045382 07.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/145093 22.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
YONEDA, Daisuke
Namerikawa-shi, Toyama 936-8555, JP
MATSUNO, Misato
Namerikawa-shi, Toyama 936-8555, JP
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