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Brevet européen · EP4092202 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4092202
Numéro de demande
EP22172978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2022
Publié
23 nov. 2022
Délivré
14 août 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/20 (2006.01)
F16H 3/00 (2006.01)
B25J 9/10 (2006.01)
F16H 1/28 (2006.01)
F16H 57/08 (2006.01)
F16H 1/32 (2006.01)
F16H 57/025 (2012.01)
Priorité
JP 2021085008 20.05.2021
JP 2021164594 06.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Titulaire

Nabtesco Corporation

7-9, Hirakawacho 2-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 102-0093, JP

Inventeur

Makisumi, Kazuyoshi

Chiyoda-ku, Tokyo, 102-0093, JP

Makizoe, Yoshiaki

Chiyoda-ku, Tokyo, 102-0093, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.