MOUVEMENT HORLOGER À EMBRAYAGE

Brevet européen · EP4092491 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4092491
Numéro de demande
EP21174717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2021
Publié
23 nov. 2022
Délivré
26 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 11/00 (2006.01)
G04B 19/02 (2006.01)
G04F 7/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 28 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 28.03.2025

  5. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

Rue du Rhône 41, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

PALERMO, Salvatore

1242 Satigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.