MOUVEMENT HORLOGER COMPRENANT UNE GÉNÉRATRICE

Brevet européen · EP4092492 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4092492
Numéro de demande
EP21175370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2021
Publié
23 nov. 2022
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04C 3/00 (2006.01)
G04C 3/08 (2006.01)
G04C 10/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 26 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 26.09.2025

  4. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BESUCHET, Romain

1400 Yverdon-les-Bains

BALEON, Stéphane

2520 La Neuveville

LAGORGETTE, Pascal

2502 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.