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Brevet européen · EP4092760 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4092760
Numéro de demande
EP21174899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2021
Publié
23 nov. 2022
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H10F 10/14 (2025.01)
H10F 19/90 (2025.01)
H10F 77/20 (2025.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Clemens Rakenius, c/o Frey Services, Eggstrasse 14f, 8134 Adliswil

    Publié dans Swissreg le 06.08.2026

  2. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

"International Solar Energy Research Center Konstanz", ISC Konstanz e.V.

Rudolf-Diesel-Strasse 15, 78467 Konstanz, DE

Mandataire

Clemens Rakenius

8134 Adliswil

Inventeur

HALM, Andreas

78462 Konstanz, DE

FARNEDA, Rüdiger

78315 Radolfzell, DE

TUNE, Daniel

78464 Konstanz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.