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Brevet européen · EP4092771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4092771
Numéro de demande
EP21182315
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2021
Publié
23 nov. 2022
Délivré
20 sept. 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H10N 50/10 (2023.01)
H10B 61/00 (2023.01)
G11C 11/16 (2006.01)
Priorité
CN 202110538461 18.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  3. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Inventeur

KUO, Chih-Wei

402 Tainan City, TW

HSU, Chia-Chang

802 Kaohsiung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.