MITTELSOHLE MIT LICHTEM FREIRAUM
Brevet européen · EP4093234 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4093234
- Numéro de demande
- EP21701736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2021
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A43B 13/12 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)A43B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 782020 23.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/051351 21.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/148543 29.07.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
- 8 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 15 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.