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Brevet européen · EP4093322 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4093322
Numéro de demande
EP21706758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2021
Publié
30 nov. 2022
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61D 3/00 (2006.01)
A01K 37/00 (2006.01)
Priorité
US 202062965269 P 24.01.2020
Demande PCT
PCT/US2021/014543 22.01.2021
Publication PCT
WO2021/150842 29.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Nova-Tech Engineering, LLC

1705 Engineering Avenue NE, Willmar, MN 56201, US

Inventeur

ERICKSON, Matthew H.

Willmar, Minnesota 56201, US

BIEL, Matthew R.

Willmar, Minnesota 56201, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.