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Brevet européen · EP4093557 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4093557
Numéro de demande
EP21743703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2021
Publié
30 nov. 2022
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B05B 11/00 (2023.01)
A45D 34/04 (2006.01)
A47K 5/12 (2006.01)
Priorité
US 202016749174 22.01.2020
Demande PCT
PCT/US2021/014241 20.01.2021
Publication PCT
WO2021/150641 29.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

ELC Management LLC

155 Pinelawn Road, Suite 345 South, Melville NY 11747, US

Inventeur

BOUIX, Herve F.

New York, New York 10022, US

GOLUB, Byron Jefferson

Brooklyn, New York 11209, US

JACOB, Christophe

07120 Pardons, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.