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Brevet européen · EP4093738 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4093738
- Numéro de demande
- EP21705391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2021
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 471/04 (2006.01)A01N 43/90 (2006.01)A01P 7/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202062965183 P 24.01.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/014805 23.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/151034 29.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
HOLMES, Michael
Philadelphia, PA 19104, US
LAHM, George, Philip
Philadelphia, PA 19104, US
KAR, Moumita
Philadelphia, PA 19104, US
HOLYOKE, Caleb, William, Jr.
Philadelphia, PA 19104, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.