SCHALTSTRATEGIE FÜR EIN GETRIEBE

Brevet européen · EP4093993 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4093993
Numéro de demande
EP21700680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2021
Publié
30 nov. 2022
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16H 61/04 (2006.01)
Priorité
DE 102020101668 24.01.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/050335 11.01.2021
Publication PCT
WO2021/148260 29.07.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

MAN Truck & Bus SE

Dachauer Strasse 667, 80995 München, DE

Mahle International GmbH

Pragstrasse 26-46, 70376 Stuttgart, DE

Inventeur

MÜLLER, Tobias

80995 München, DE

ZIEGLMAIER, Wolfgang

80995 München, DE

GEISSLER, Josef

80995 München, DE

WIRTH, Christian

85452 Moosinning, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.