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Brevet européen · EP4094965 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4094965
- Numéro de demande
- EP20917252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2020
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 7/00 (2006.01)B60G 11/27 (2006.01)B62D 7/14 (2006.01)B60K 1/02 (2006.01)B60G 11/28 (2006.01)B60G 11/56 (2006.01)B60G 11/58 (2006.01)B62D 7/04 (2006.01)B62D 7/15 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020010655 27.01.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/045614 08.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/153014 05.08.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
Kancheepuram District, Tamil Nadu 602105, IN
Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8522, JP
Kancheepuram District, Tamil Nadu 602105, IN
Kancheepuram District, Tamil Nadu 602105, IN
Kancheepuram District, Tamil Nadu 602105, IN
Kancheepuram District, Tamil Nadu 602105, IN
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