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Brevet européen · EP4095076 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4095076
- Numéro de demande
- EP20915355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2020
- Publié
- 30 nov. 2022
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 54/12 (2006.01)B65H 54/28 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/001997 21.01.2020
- Publication PCT
- WO2021/149166 29.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
HIROSE, Shigeo
Tokyo 141-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.