PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE MÉMOIRE À CHANGEMENT DE PHASE

Brevet européen · EP4095935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4095935
Numéro de demande
EP22175394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2022
Publié
30 nov. 2022
Délivré
26 juin 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11C 13/00 (2006.01)
H10N 70/00 (2023.01)
H10N 70/20 (2023.01)
Priorité
FR 2105618 28.05.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  3. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Titulaire

STMicroelectronics Crolles 2 SAS

STMicroelectronics (Crolles 2) SAS

850, rue Jean Monnet, 38920 Crolles, FR

Inventeur

GOURAUD, Pascal

38330 Montbonnot St Martin, FR

FAVENNEC, Laurent

38190 Villard Bonnot, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.