BÖGEN MIT SCHLITZPLATTEN
Brevet européen · EP4096816 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4096816
- Numéro de demande
- EP21747974
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 8/02 (2006.01)B01J 19/24 (2006.01)
- Priorité
- US 202062967833 P 30.01.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/015039 26.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/154694 05.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
MALEY, John Christian
Charlotte, North Carolina 28202, US
GROTT, Jeffrey R.
Charlotte, North Carolina 28202, US
KUBACKI, Megan
Charlotte, North Carolina 28202, US
BRIDGE, Nicholas W.
Charlotte, North Carolina 28202, US
LOK, Ka L.
Charlotte, North Carolina 28202, US
PETERS, Kenneth D.
Charlotte, North Carolina 28202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.