ÉLÉMENT MODULAIRE DE SUPPORT DE COUPE À ASPIRATION D'UNE MACHINE DE COUPE AUTOMATIQUE DE MATÉRIAUX EN FEUILLES

Brevet européen · EP4096885 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4096885
Numéro de demande
EP21716799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2021
Publié
7 déc. 2022
Délivré
21 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B26D 7/01 (2006.01)
B26D 7/06 (2006.01)
B26D 7/20 (2006.01)
Priorité
FR 2003043 27.03.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/050407 10.03.2021
Publication PCT
WO2021/191522 30.09.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 28 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2024

  5. 18 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE

    Publié dans Swissreg le 18.04.2024

  6. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Titulaire

Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers (ENSAM)

151 boulevard de l'Hopital, 75013 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

Centre national de la recherche scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

AMVALOR

151 boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris, FR

Lectra

16 18 Rue Chalgrin, 75016 Paris, FR

CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS

Conservatoire National des Arts et Métiers

292, Rue Saint-Martin, 75003 Paris, FR

Mandataire

BEAU DE LOMENIE

1203 GENEVE

Inventeur

REGNIER, Gilles

94240 L'Hay-Les-Roses, FR

LALLEMENT, Régis

33610 Cestas, FR

CHABIRAND, Didier

33610 Cestas, FR

BEN GHORBAL, Ghailen

33140 Villenave d'Ornon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.