SYSTEME DE NEBULISATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE
Brevet européen · EP4096946 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4096946
- Numéro de demande
- EP21706641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60H 3/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2000857 29.01.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/050155 28.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/152260 05.08.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
ROUSSEAU, Yves
78320 LE MESNIL-SAINT-DENIS, FR
MIKHEL, Julien
78320 LE MESNIL SAINT-DENIS, FR
FEUILLARD, Vincent
78320 LE MESNIL-SAINT-DENIS, FR
ESCULIER, Clément
78320 LE MESNIL SAINT-DENIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.