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Brevet européen · EP4097029 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4097029
- Numéro de demande
- EP21702233
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- NO 20200120 31.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/051779 26.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/151906 05.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
FJELDHEIM, Ivar
5533 HAUGESUND, NO
AUSTRHEIM, Trond
5590 Etne, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.