POLYKRISTALLINES KUBISCHES BORNITRIDMATERIAL
Brevet européen · EP4097062 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4097062
- Numéro de demande
- EP21703848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 22 mai 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/5831 (2006.01)C04B 35/626 (2006.01)C04B 35/645 (2006.01)C22C 26/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202001369 31.01.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/052071 29.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/152067 05.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
LINDVALL, Rebecka
22100 Lund, SE
CAN, Antionette
Oxfordshire OX11 0QR, GB
LENRICK, Filip Ernst
24433 KÄVLINGE, SE
STÅHL, Jan-Eric
224 68 Lund, SE
BUSHLYA, Volodymyr
22100 Lund, SE
M'SAOUBI, Rachid
737 82 Fagersta, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.