KLÖTZE FÜR RADBREMSEN
Brevet européen · EP4097371 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4097371
- Numéro de demande
- EP22705883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2022
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 1 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16D 69/04 (2006.01)F16D 65/06 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100001469 26.01.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/050678 26.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/162553 04.08.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 2 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 02.02.2023
- 1 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
Parties
Inventeur
DE SOCCIO, Vittorio
82100 Benevento, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.