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Brevet européen · EP4098215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4098215
Numéro de demande
EP22182531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2015
Publié
7 déc. 2022
Délivré
25 déc. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/221 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 201461994919 P 18.05.2014
US 201461994934 P 18.05.2014
US 201414558712 02.12.2014
US 201414558705 02.12.2014
WO PCT/US2015/010178 05.01.2015
Divisionnaire de
EP20159390
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 5 mars 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Legacy Ventures LLC, 1222 16th Ave. S, Suite 23, Nashville, Tennessee 37212, Etats-Unis d'Amérique → Vesalio, Inc., 5800 Granite Parkway, Suite 470, Plano, TX 75024, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  4. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

Vesalio, Inc.

5800 Granite Parkway, Suite 470, Plano, TX 75024, US

Inventeur

ULM III, Arthur John

Nashville, Tennessee 37215, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.