NERVENSTIMULATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP4098316 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4098316
- Numéro de demande
- EP21382494
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2021
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)H01M 4/62 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 27 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.05.2024
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
08960 Barcelona, ES
4261 LH Wijk en Aalburg, NL
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.