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Brevet européen · EP4098360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4098360
- Numéro de demande
- EP20919590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2020
- Publié
- 7 déc. 2022
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/94 (2006.01)F01N 3/08 (2006.01)F01N 3/24 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)B01J 23/63 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020027925 21.02.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2020/045390 07.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/166382 26.08.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
OISHI, Shunsuke
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
OTA, Takaya
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
MIURA, Taku
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
TOGASHI, Hiromi
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
TAKASU, Ryosuke
Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1492, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.