DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE D'UN OSCILLATEUR HORLOGER

Brevet européen · EP4099101 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4099101
Numéro de demande
EP22177082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2022
Publié
7 déc. 2022
Délivré
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G04B 18/06 (2006.01)
G04B 17/32 (2006.01)
G04B 29/02 (2006.01)
Priorité
EP 21177591 03.06.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 15 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 15.05.2025

  5. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7 rue François Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

BERTRAND, Jean-Louis

1228 PLAN-LES-OUATES

VILLARET, Pierre

74350 VILLY LE PELLOUX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.